B5 - Biodiversité

Objectif de cette exigence

Mesurer et maîtriser l'empreinte spatiale de l'entreprise sur les écosystèmes, en particulier à proximité des zones sensibles. Il a pour objectif de réduire les risques réglementaires et réputationnels liés à la perte de biodiversité. Enfin, il permet de piloter une stratégie d'amélioration continue en quantifiant les surfaces artificialisées et en valorisant les actions en faveur de la nature.

Sites situés dans les zones sensible sur le plan de biodiversité

L’entreprise publie le nombre et la superficie (en hectares ou m2) des sites qu’elle possède, qu’elle a loués ou qu’elle gère dans ou qui se trouvent à proximité d’une zone sensible sur le plan de la biodiversité.

Les sites en zones sensibles correspondent aux sites possédés, loués ou gérés par l’entreprise qui se trouvent dans ou à proximité d’une zone sensible sur le plan de la biodiversité. Le terme « à proximité » désigne un site qui chevauche en partie une zone sensible ou qui est directement adjacent à celle-ci.

A savoir que les zones sensibles sont définies par la réglementation européenne ou internationale relative à la protection spéciale de la nature. Elles incluent notamment les sites appartenant au réseau Natura 2000, les sites classés au patrimoine mondial de l’Unesco, les zones clés pour la biodiversité (ZCB), ainsi que d’autres zones protégées désignées par les pouvoirs publics comme nécessitant une protection particulière.

  • Identifier les sites de l’entreprise et leurs coordonnées géographiques.
  • Vérifier s’ils se trouvent dans ou à proximité de zones sensibles via les bases de données mentionnées.
  • Compter le nombre de sites concernés et calculer leur superficie totale.

Pour les identifier, l'entreprise peut se reporter à des bases de données telles que la base de données mondiale sur les zones protégées (WDPA) qui permet de reconnaître les zones marines et terrestres protégées, ainsi que les bases de données et la liste rouge des espèces menacées de l’Union internationale pour la conservation de la nature et de ses ressources (UICN).

L’entreprise peut également utiliser des outils tels que l’outil d’évaluation intégrée de la biodiversité (IBAT) ou le site entreprises et biodiversité.

Réglementation européenne et internationale relative à la protection spéciale de la nature :

Affectation des terres

L’entreprise publie des indicateurs relatifs à l’utilisation des terres (en hectares ou en m²) :

  • Utilisation totale des terres ;
  • Surface totale imperméabilisée ;
  • Surface totale respectueuse de la nature sur le site ; et
  • Surface totale respectueuse de la nature hors site.

L’utilisation des terres correspond à l’ensemble des surfaces occupées par l’entreprise. La surface totale utilisée regroupe l’ensemble des terrains exploités.

On entend par «surface imperméabilisée» une zone dont le sol original a été recouvert (par des routes, des bâtiments, des parcs de stationnement, par exemple), ce qui la rend imperméable et entraîne un impact sur l’environnement.

Une surface verte ou «surface respectueuse de la nature» est une zone dont l’objectif premier est de préserver ou de rétablir la nature. Les surfaces quasi naturelles/vertes peuvent être situées sur le site de l’organisation et peuvent comprendre des toitures, des façades, des systèmes de drainage de l’eau ou d’autres éléments conçus, adaptés ou gérés pour promouvoir la biodiversité. Les surfaces quasi naturelles peuvent également être situées en dehors du site de l’organisation, à condition d’appartenir à l’organisation ou d’être gérées par celle-ci, et de servir principalement à la promotion de la biodiversité.

  • Déterminer la surface totale des terres occupées par l’entreprise.
  • Identifier les zones imperméabilisées (infrastructures, routes, parkings).
  • Identifier et calculer les surfaces respectueuses de la nature sur site et hors site.