À proximité (zone sensible sur le plan de la biodiversité)

Dans le contexte de la section B5 — Biodiversité, « à proximité » s’entend d’un site qui chevauche (partiellement) une zone sensible sur le plan de la biodiversité ou qui est adjacent à une telle zone. Si le site de l’entreprise est situé en dehors d’une zone sensible sur le plan de la biodiversité sans lui être adjacent, l’entreprise peut également, pour déterminer s’il se trouve à proximité d’une telle zone, définir la zone d’influence du site. La zone d’influence peut être déterminée en appliquant des distances tampons spécifiques au type d’activité de l’entreprise conformément aux exigences réglementaires, aux recommandations fondées sur des données scientifiques et aux meilleures pratiques du secteur.