B8 - Effectifs - Caractéristiques générales
Objectif de cette exigence
Mesurer la structure et l’évolution de la main-d’œuvre de l’entreprise, en distinguant les effectifs par type de contrat, par genre et par pays, afin d’évaluer la stabilité, la diversité et la répartition géographique de l’emploi. Suivre le taux de rotation du personnel, lorsque l’entreprise compte 50 salariés ou plus, pour identifier les dynamiques de recrutement et de fidélisation, et mieux anticiper les besoins en ressources humaines.
Effectif par type de contrat
L’entreprise publie le nombre de salariés , en effectifs ou en équivalents temps plein (ETP), selon le type de contrat de travail (temporaire ou permanent).
ETP : le nombre de salariés, l’équivalent temps plein (ETP) correspond au nombre de postes à temps plein au sein d’une entreprise.
Effectif : nombre total de personnes employées par l’entreprise constaté soit à la fin de la période de référence, soit en moyenne sur l’ensemble de la période de référence.
Il peut être calculé en divisant le nombre d’heures planifié d’un salarié (nombre total des heures effectivement travaillées par semaine) par le nombre d’heures de travail arrêté par l’employeur pour une semaine de travail à temps plein (nombre total des heures à effectuer par des salariés à temps plein).
Un salarié qui travaille 25 heures par semaine pour une entreprise où la durée de travail hebdomadaire à temps plein est de 40 heures représente 0,625 ETP (c’est-à-dire 25/40 heures)
Le tableau ci-dessous indique comment présenter des informations sur les salariés ventilées par type de contrat de travail. Le modèle en tableau vierge est téléchargeable ici.
Effectif par genre
L’entreprise publie le nombre de salariés, en effectifs ou en équivalents temps plein, répartis par genre.
Le genre des salariés est ventilé selon les catégories suivantes : masculin, féminin, autre ou non communiqué. La catégorie « autre » correspond aux situations où un troisième sexe est reconnu par la législation nationale. La catégorie « non communiqué » s’applique lorsque le salarié choisit de ne pas révéler son identité de genre.
L’entreprise recense ses salariés et répartit leurs effectifs selon les catégories prévues.
Le tableau ci-dessous indique comment présenter des informations sur les salariés ventilées par type de contrat de travail. Le modèle en tableau vierge est téléchargeable ici.
Effectif par pays de contrat de travail
L’entreprise publie le nombre de salariés en effectifs ou en équivalents temps plein ventilés par pays du contrat de travail lorsqu’elle exerce ses activités dans plusieurs pays.
Les définitions et les types de contrats de travail peuvent varier en fonction du pays. Si certains salariés de l’entreprise travaillent dans plusieurs pays, celle-ci applique les définitions de la législation nationale des pays concernés pour calculer les données au niveau de chacun de ces pays. Elle additionne ensuite les données calculées au niveau de chaque pays pour obtenir les nombres totaux, sans tenir compte des différences de définition entre des législations nationales.
L’entreprise ventile ses salariés par pays, selon la localisation de leur contrat de travail, puis totalise les effectifs.
Le tableau ci-dessous indique comment présenter des informations sur les salariés ventilées par type de contrat de travail. Le modèle en tableau vierge est téléchargeable ici.
Taux de rotation
Si l’entreprise emploie 50 salariés ou plus, elle indique le taux de rotation du personnel pour la période de référence.
Le taux de rotation correspond au nombre de salariés qui quittent l’entreprise volontairement ou à la suite d’un licenciement, d’un départ à la retraite ou d’un décès en cours d’emploi.
Pour calculer le taux de rotation, il convient d'utiliser la formule si dessous :
