Conclusions sur les meilleures techniques disponibles
Un document contenant les parties d’un document de référence MTD exposant les conclusions concernant les meilleures techniques disponibles, leur description, les informations nécessaires pour évaluer leur applicabilité, les niveaux d’émission associés aux meilleures techniques disponibles, les niveaux de performances environnementales associés aux meilleures techniques disponibles, les éléments essentiels que doit comporter un système de management environnemental, y compris des référentiels associés aux meilleures techniques disponibles, les mesures de surveillance associées, les niveaux de consommation associés et, s’il y a lieu, les mesures pertinentes de remise en état du site